Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROMAIN Jean Pierre
/
CHAUDATRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUDATRE
ROMAIN Jean Pierre

Numéro de dépôt :
93485432
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2013

Présentation de la marque CHAUDATRE

Déposée le 21 septembre 1993 par ROMAIN Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUDATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est ROMAIN Jean Pierre domicilié(e) 10, Rue Tournanté,84120 PERTUIS (dossier no 2249668) - 84120 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROMAIN Jean-Pierre domicilié(e) 10 Rue Tournante,84120 PERTUIS (dossier no 2249668) - 84120 - France.

La marque CHAUDATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUDATRE est expirée depuis le 19 septembre 2013.


ROMAIN Jean Pierre - 10, Rue Tournanté,84120 PERTUIS (dossier no 2249668) - 84120 - France


ROMAIN Jean-Pierre - 10 Rue Tournante,84120 PERTUIS (dossier no 2249668) - 84120 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2003 n°2249668 - Publication au BOPI 2003-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Appareils de chauffage pour cheminée Tous systèmes, appareils et matériel de chauffage